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LE SPÉCIALISTE DE JERSEY ET DES ÎLES ANGLO-NORMANDES

Mentions légales

1. Présentation du site.

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Dénomination sociale : ARC ATLANTIQUE VOYAGES S.A.R.L.
Directeur de publication : Olivier CHANTREAU
Adresse du siège social : 17 Boulevard du Val de Chézine, 44800 Saint Herblain
Téléphone : 02 40 20 16 02
SIRET : Numéro d’inscription au RCS de Nantes : 451 032 858 00040 – Licence d’état IMA 44120001 – APE 7911Z
Capital social : 7500 € – Garantie Financière : APST – RC : HISCOX assurances
Créateur du site Internet : Agence KLENO
Hébergeur : o2switch.fr – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Capital de 100000€ – Siret 510 909 80700024

Immatriculation Agence de Voyages : Atout France : IM 044120001

Licence de transport :  LOTI 2015/52/000534

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.jerseytour.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.jerseytour.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ARC ATLANTIQUE VOYAGES SARL.

Le site www.jerseytour.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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6. Documents à consulter

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